informations sur la réouverture des comptes 2012

Réouverture 2012


Crédits INSA


1) Crédits sur le 953 (SAIC)


Vos binômes vont vous transmettre les documents budgétaires pour chacun de vos contrats.
Vous y trouverez les crédits répartis en :

  • Masse 10 = Fonctionnement
  • Masse 20 = Investissement
  • Masse 30 = Personnels contractuels (nouveauté, anciennement en masse 10)

Vous pouvez dès à présent déposer vos Demandes d'achat.


2) Crédits sur le 940 (INSA Recherche)


Il n'y aura aucun crédit avant la prochaine DBM (votée au Conseil d'Administration du 6 avril).
La situation des crédits non utilisés en 2011 sera transmis et il vous est demandé de justifier les reports (sauf pour les BQR attribués en fin d'année pour lesquels la justification tombe sous le sens).
Pour ceux qui ont des missions engagées sur le 940 non réglées à ce jour vous avez deux possibilités :

  • Attendre le mois d'avril
  • Demander à votre gestionnaire mission de passer sur d'autres crédits

Merci de ne pas déposer de Demandes d'achat sur ces crédits.


Crédits INRA et CNRS


Les opérations de réouverture sont délicates cette année.
Elles ne sont pas encore terminées. Nous vous informerons dès l'ouverture.

Merci de ne pas déposer de Demandes d'achat sur ces crédits.


II - Points divers


A/ Contrats de recherche


Faites bien attention aux dépenses que vous passez sur vos contrats de recherche, vérifiez bien leur éligibilité et qu'elles ont un lien avec le projet.
Ne mettez pas par exemple une mission "Réunion Paris ANR XXX" sur un contrat avec un autre financeur.
Il revient aux Chefs d'Équipe ou Demandeurs d'Achat de vérifier l'éligibilité des dépenses, vu le nombre de pièces de dépenses nous ne pouvons pas tout contrôler.
Si vous avez un doute sur les règles imposées par un financeur, vos binômes sont là pour vous apporter une réponse.

Attention aussi à obtenir des financements à 100%, notamment avec la Région. Attention ensuite à dépenser les financements complémentaires en lien avec le projet qu'ils complètent.


B/ Accès en consultation logiciel gestion INSA


Le projet de vous donner un accès en consultation au logiciel de gestion INSA n'a pas pu se concrétiser en 2011.
Nous allons relancer ce projet au plus vite et nous organiserons une très courte formation aux utilisateurs.


C/ Feuilles de temps


Une procédure pour la valorisation du temps de travail des personnels titulaires sur les contrats de recherche est en cours d'élaboration sur l'INSA.
Nous allons mettre à votre disposition des feuilles de temps INSA, INRA et CNRS. Les personnels titulaires pour lesquels nous nous faisons rembourser le temps passé sur les projets doivent impérativement tenir des feuilles de temps.
Aujourd'hui les financeurs qui exigent de telles feuilles sont principalement la Commission Européenne et Oséo.

 

 

Par Nicolas Combébiac - responsable du service financier du LISBPnicolas.combebiac @ insa-toulouse.fr